Déposée le 6 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soditex, DELANOUE Muriel, GREGOIRE DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TITOU-TITOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soditex domicilié(e) 8 rue Edouard VII, Res Edouard VII,34000 Montpellier - 34000 - France, DELANOUE Muriel, domicilié(e) 11 rue Frédéric Mistral,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France, GREGOIRE DOMINIQUE, domicilié(e) 11 rue Frédéric Mistral,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELANOUE MURIEL domicilié(e) 11 rue Frédéric Mistral,69100 Villeurbanne - 69100 - France.
La marque TITOU-TITOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOU-TITOUNES est expirée depuis le 6 février 2013.
Soditex a également déposé les autres marques suivantes : VETI PLUS , KALIBO
Soditex SARL - 8 rue Edouard VII, Res Edouard VII,34000 Montpellier - 34000 - France
DELANOUE Muriel - 11 rue Frédéric Mistral,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
GREGOIRE DOMINIQUE - 11 rue Frédéric Mistral,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
DELANOUE MURIEL - 11 rue Frédéric Mistral,69100 Villeurbanne - 69100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sports ; couches en matière textile ; sous vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de cultures physiques ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou quilles de billards ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protections (parties d'habillement de sport).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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